KAEM
12, rue Montmartre
75001 Paris
France
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Email : contact@kaem.fr
Site web : www.kaem.fr
TVA intra-communautaire : FR 55 448 271 320
N° Siret : 448 271 320 00039
Code APE : 514S

Ce site, www.kaem.fr, propose une offre commerciale d’accessoires de mode, disponible dans le cadre de la vente à distance sur Internet, dans le magasin KAEM, sis 12, rue Montmartre 75001 Paris France, et chez les revendeurs de la marque KAEM.

Le site est la propriété de l’entreprise KAEM en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction illégale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Le droit français est seul applicable en cas de litige. Pour le règlement de différends, les Cours et Tribunaux de Paris (France) sont seuls compétents.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Internet www.kaem.fr. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, des conditions particulières de vente énoncées sur le site et déclare expressément les accepter sans réserve.

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Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles. 

A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité de (ou des ) produit(s) commandé(s). En cas d’indisponibilité, nous nous engageons, dans les 30 jours à compter de la validation de la commande, soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser par chèque.
La date de validation de la commande correspond à :
- La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne,
- La date de réception du chèque en cas de paiement par chèque (France uniquement).

En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande, nous vous expédions le reste de votre commande.

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » (ou le « simple clic » le cas échéant) constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Le « double clic » (ou le « simple clic » le cas échéant) associé à la procédure d’authentification et de non-répudiationn et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu’une signature manuscrite.

kaem.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix mentionnés sur le site www.kaem.fr sont valables au moment de leur consultation par le client.
Les prix sont exprimés en Euros, hors frais de port. Les prix sont en TTC (incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE).
Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français, ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont à la charge de l’acquéreur. 

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Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de kaem.fr, sauf dans le cas de non-conformité, de défectuosité ou l’exercice du droit de rétractation. Ceci n’est applicable que pour les objets neufs. Pour ces derniers cas, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le produit contre une diminution du prix.

Les produits kaem bénéficient d’une garantie fabricant, valable un an jour pour jour, après la date de validation de la commande. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit.

A tout moment, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 6 de la loi « informatiques et libertés » du 6 janvier 1978).
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Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. En fonction du volume et du poids de la commande, un ou plusieurs paquets seront nécessaires.

Le montant total des frais de participation pour l’expédition de votre commande est fixé en fonction du nombre de produits et du poids total de votre commande. Le montant total apparaîtra directement à la fin du processus de commande, avant validation de votre part. Les envois sont effectués par la Poste en Collissimo Suivi (délai moyen annoncé deux jours ouvrables au départ de nos locaux, numéro de suivi, remise contre signature). Nous ne sommes pas responsables de pertes, détérioration ou spoliation des objets. Vous pouvez cependant souscrire une assurance auprès de La Poste.

Le montant total des frais de participation pour l’expédition de votre commande est fixé en fonction du nombre de produits et du poids total de votre commande, et en fonction de votre zone géographique. Le montant total apparaîtra directement à la fin  du processus de commande, avant validation de votre part. Les envois sont effectués par la Poste. Nous ne sommes pas responsables de pertes, détérioration ou spoliation des objets.

Pour une commande composée de plusieurs produits, le délai d’expédition de cette commande est alors basé sur le délai d’expédition le plus long.

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Tout article disponible en stock est expédié sous 2 à 7 jours dès réception du paiement.

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison avant de signer un éventuel bon de livraison du transporteur.

Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Si, au moment de la livraison, l’emballage d’origine (carton) est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
Vous devez également signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à kaem.fr.

Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables, à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Une demande préalable doit être satisfaite auprès de nos services afin de vous voir attribuer un numéro d’accord de retour. Aucun colis ne sera accepté et traité sans qu’il ne porte un numéro d’accord de retour.

Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires (bandoulière, pochon, garanties, étiquettes d’authenticité…). A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais.

Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.

Vous pouvez effectuer le paiement :
- Par carte bancaire : le paiement s’effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire Le crédit Agricole. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site kaem.fr. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque.
- Par chèque bancaire (France uniquement) : à l’ordre de kaem. Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque accompagné d’un bon de commande soit imprimé sur le site soit sur papier libre en indiquant les produits commandés (avec leur référence), vos coordonnées et votre moyen de paiement, et après validation auprès de notre banque.
- Par virement bancaire : dans ce cas, il suffit de nous contacter par téléphone ou par mail et nous vous fournirons les coordonnées nécessaires au bon déroulement du virement.
Important : choisissez « paiement par chèque » lors du processus de commande. Votre commande sera alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre paiement, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu’après que le virement ne soit réalisé.

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque du Crédit Agricole. kaem.fr n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous seront redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Les produits demeurent la propriété de kaem.fr jusqu’au complet encaissement de la commande par kaem.fr. Toutefois, à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

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